Déposée le 15 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ELVAMOUSS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANITEC OCENE SAS - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France - SIREN 313125791
SANITEC OCENE CLAIRE ARGEOT - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2323976) - 35420 - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323976 - Publication au BOPI 2006-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture; produits de détartrage; produits pour adoucir ou purifier l'eau.Préparations pour blanchir ou autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons désinfectants, savons désodorisants; shampooings; produits de nettoyage pour bâtiments et matériels d'élevage; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulements.Produits vétérinaires; préparations bactériennes ou biologiques à usage vétérinaire; fongicides; parasiticides; produits pour laver les animaux; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons); lotions à usage vétérinaire; médicaments vétérinaires; produits pharmaceutiques pour le soin de la peau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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